Règlements d’urbanisme

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Règlements d’urbanisme d’intérêt (liste non exhaustive, documents non-officiels)

Vous trouverez sur cette page une liste des principaux règlements d’urbanisme en vigueur sur le territoire de Senneville. Une liste ne comprend pas tous les règlements du Village de Senneville: seulement ceux qui ont le plus d’intérêt pour la population.

Avis de non-responsabilité : Les textes présentés dans cette section ne remplacent en aucun cas les textes officiels du Village de Senneville. La municipalité ne garantit pas qu’ils soient complets ou à jour en tout temps, bien que tous les efforts soient mis pour en assurer l’exactitude. La municipalité n’assume aucune responsabilité quant aux différences qu’il peut y avoir entre le texte officiel et les textes apparaissant sur le présent site.

Règlement no°Titre
439Comité consultatif d’urbanisme
440Dérogations mineures
440-2modifiant le règlement sur les dérogations mineures n°440
443Bâtiments – occupation et entretien
447Plan d’urbanisme
447 (Annexe 1)Plan d’urbanisme- Écoterritoire
447 (Annexe 2)Plan d’urbanisme – Affectations du sol
448Zonage
448 (Annexe 1)Zonage – Plan de zonage
448 (Annexe 2)Zonage – Grilles des spécification
448 (Annexe 3)Zonage – Écoterritoire de la Forêt de Senneville, cours d’eau et milieux humides
449Lotissement
450Construction (mise à jour 1er octobre, 2015)
451Permis et certificats
452Plans d’implantation et d’intégration architecturale
452 (annexe IV)Plans d’implantation et d’intégration architecturale – Guide des principes architecturaux
497Démolition d’immeubles
497-1modifiant le règlement régissant la démolition d’immeubles n°497